Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) AXELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CA VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXELINE domicilié(e) 104 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 769 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Léon BARUC - France.
La marque CA VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXELINE SA - 104 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France - SIREN 309769164
Maître Léon BARUC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols, cannes; sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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